Mentions légales

L’ENTREPRISE

 

Site

 

idRubans.fr édité par : Choucroute Rose SAS 

Nom commercial : idRubans
Siège social : 4 ave Roland Garros ZA Val de Saune 31570 Ste Foy d’Aigrefeuille FRANCE
SIRET : 789 360 427 00031
TVA : FR20789360427

RCS : Toulouse
 

Responsable de la publication 

 

Thomas SCHMIDT-LINDNER
Contact : hello@idrubans.fr | +33 (0)5 62 80 20 44

 

Hébergeur

 

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
Site web : www.shopify.com

 

Activité

 

idRubans est spécialisé dans la création, la personnalisation et la vente en ligne de rubans, bracelets, tours de cou et autres produits textiles imprimés, à destination des entreprises, associations, collectivités et particuliers.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments sonores, logiciels…) est la propriété exclusive de idRubans ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. 

 

Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

 

DONNÉES PERSONNELLES

 

Les données collectées sur ce site sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client, à l'envoi d'offres commerciales et à des fins statistiques internes.
 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant.
 

COOKIES

 

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via votre navigateur.

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

L’utilisation du site idrubans.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

idRubans s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour une utilisation paisible et continue de ce site, mais ne peut toutefois s’engager à la disponibilité permanente des fonctions disponibles sur le site, à la correction immédiate des erreurs qui pourraient être constatées, à l’absence de virus ou de tout autre composant qui menacerait l’intégrité des données de l’utilisateur

 

idRubans s’en remet au jugement de l’utilisateur quant à l’adéquation des solutions proposées sur le site à sa situation personnelle. L’utilisateur assume donc les conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation inappropriée des outils proposés. idRubans ne pourra en aucun cas être tenue comme responsable et décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’utilisation ou d’une mauvaise utilisation du contenu de ce site, même si idRubans avait été avisée de la possibilité de pareils dommages.

 

D’une manière générale, la société idRubans ne peut être tenue responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission liées aux informations publiées sur le site 
  • de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site
  • de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, résultant de l’usage de son site ou de l’impossibilité d’y accéder, ou de l’usage d’autres sites qui lui sont liés par des liens hypertextes.

LITIGES

 

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Toulouse. Le droit applicable est le droit français.